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L’accord sur la titrisation en Europe : la porte est ouverte, désormais les détails feront la différence

Le gérant Ian Bettney et le responsable des affaires publiques Nathan Fox évaluent le nouvel accord de titrisation de l’UE ; les progrès réalisés pour les investisseurs et la raison pour laquelle les détails techniques détermineront finalement son impact.

18 novembre 2026
5 minutes de lecture

Principaux points à retenir :

  • Un accord provisoire sur les règles de titrisation de l'UE a été trouvé, des progrès ont été réalisés depuis la consultation, mais le fait que cela se traduise par une croissance du marché dépendra des détails.
  • Nous avons dialogué avec les institutions européennes sur les trois questions qui affectent le plus directement les investisseurs : les sanctions imposées aux investisseurs, la due diligence des pays tiers et la limite de détention dans une seule titrisation dans un fonds OPCVM.
  • Les choses évoluent dans la bonne direction, mais nous attendons les normes techniques qui seront créées à la suite de l’accord. Trois principes, à notre avis, devraient guider ce processus : privilégier les résultats plutôt que le format, maintenir des exigences proportionnées et mesurer les résultats.

Revitaliser le marché européen de la titrisation

L’Europe a passé plus d’une décennie à tenter de revitaliser son marché de la titrisation. L'accord provisoire conclu par les responsables politiques de l'UE le 21 octobre est la tentative la plus crédible à ce jour.1,2 Il ne s'agit pas tout à fait d'une réinitialisation, mais il élimine certains des obstacles qui ont maintenu les investisseurs à l'écart et ouvre une route vers les marchés mondiaux à laquelle les investisseurs de l'UE étaient en grande partie empêchés d'accéder. Que cette route devienne ou non une véritable opportunité dépend désormais des règles qui doivent encore être rédigées.

Cela est important au-delà des détails techniques. La titrisation transforme les prêts hypothécaires, les prêts automobiles et les prêts aux entreprises en titre investibles, reliant directement l’épargne à long terme au crédit pour les ménages et les entreprises européens. Le marché européen reste bien en dessous de son échelle d'avant 2008,3 ce qui incite l'UE à faire de sa relance un élément central de sa stratégie d'union de l'épargne et des investissements. La question pour les investisseurs est simple : cette réforme rendra-t-elle le marché plus profond, plus diversifié et plus accessible ?

Ce que nous avons préconisé et où cela a abouti

Au cours de l'année écoulée, nous avons engagé des discussions directes avec les trois institutions de l'UE – la Commission européenne, le Parlement européen et les États membres du Conseil – tant à Bruxelles qu'avec les gouvernements nationaux, notamment la France et l'Espagne. Nous avons également travaillé en étroite collaboration avec des organismes du secteur, notamment l'European Fonds and gestion des actifs Association (EFAMA), l'Association for Financial Markets in Europe (AFME), l'Investment Company Institute (ICI) et l'Investment Association. Notre message a été cohérent : la titrisation est un marché bilatéral et, à notre avis, les réformes qui se concentrent sur l'offre sans répondre à la demande des investisseurs risquent de ne pas être à la hauteur. Nous nous sommes concentrés sur trois problèmes qui touchent plus directement les investisseurs :

Problème Notre plaidoyer Où a-t-il atterri ? Notre analyse
Sanctions des investisseurs Pas de nouvelles sanctions spécifiques à la titrisation pour les investisseurs déjà supervisés au titre des OPCVM, de l'AIFMD et de Solvabilité II Le régime de sanctions sur mesure initialement proposé n'a pas été retenu ; l'accent est mis sur une application plus cohérente par les États membres. Une amélioration nette. Un obstacle important à la participation a été évité, bien que la mise en œuvre nationale soit toujours importante
Due diligence dans les pays tiers Un test basé sur les résultats, sans modèles de reporting UE pour les transactions non européennes L'exigence du modèle AEMF est supprimée, mais les investisseurs doivent toujours vérifier que les émetteurs non européens fournissent des informations « équivalentes ». La bonne direction. La définition du terme « équivalent » déterminera s'il sera efficace
Limite de concentration des OPCVM Une limite plus élevée que la limite actuelle de 10 % pour une seule titrisation au sein d’un fonds OPCVM Porté à 25 % pour toutes les titrisations Bienvenue, même s’il était possible d’aller plus loin

Source : Janus Henderson Investors, sur la base des résultats signalés de l'accord provisoire. ESMA = Autorité européenne des marchés financiers ; OPCVM = Organismes de placement collectif en titres ; AIFMD = Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs ; Solvabilité II = Directive Solvabilité II, le cadre réglementaire de l’UE régissant les compagnies d’assurance et de réassurance.

Dans l’ensemble, le côté investisseur du paquet a avancé davantage que beaucoup ne l’attendaient lorsque les négociations ont commencé. Les propositions de sanctions les plus ambitieuses, qui auraient pénalisé la titrisation plus lourdement que d'autres classes d'actifs, n'ont pas survécu à la consultation sur les nouvelles règles.4,5 Il s’agit d’un résultat significatif pour un marché qui tente d’attirer de nouveaux acheteurs.

Le test qui compte : que signifie « équivalent » ?

Pour les investisseurs de l'UE, le changement le plus précieux est l'accès potentiel au marché mondial plus large, en particulier aux États-Unis. Selon les règles actuelles, l'obligation de modèle de l'UE – une obligation de déclaration que les investisseurs européens doivent remplir lorsqu'ils investissent dans des titrisations – a eu tendance dans la pratique à exclure la plupart des titrisations américaines, sauf si elles ont été spécifiquement structurées pour la distribution dans l'UE.6 Sa suppression pourrait élargir l’univers des opportunités, améliorer le potentiel de diversification et placer les investisseurs de l’UE sur un pied d’égalité avec leurs pairs britanniques et américains.

Le risque est que la barrière revienne par un autre biais. Si les informations « équivalentes » sont définies de manière étroite dans les normes techniques, ou si les références résiduelles dans le texte juridique maintiennent des exigences de type modèle, l’avantage pratique pourrait être limité. Cela laisserait également la charge de conformité à l'investisseur de l'UE, qui a le moins de contrôle sur les données d'un émetteur hors UE. C'est là que les résultats pour les investisseurs seront finalement clarifiés, et c'est là que nous concentrons notre engagement.

Un indice de référence concurrentiel de l'autre côté de la Manche

Pour illustrer la réforme d’un autre marché, le Royaume-Uni a opté pour une approche de la due diligence des investisseurs davantage axée sur les principes.7 Au cours des prochaines années, le test le plus clair de la réforme de l’UE sera de savoir si son marché se développe au même rythme que les marchés comparables ou s’il prend du retard. Si les émissions et la participation des investisseurs ne augmentent pas suffisamment, nous prévoyons que la pression en faveur d’une nouvelle révision de la réglementation se fera sentir plus tôt que beaucoup ne l’anticipent.

Prochaines étapes

L'accord nécessite encore une finalisation technique et l'approbation formelle du Parlement européen et du Conseil.8 Une grande partie de ce qui est important pour les investisseurs peut alors être réglée par des normes techniques développées par la Commission et l'AEMF, notamment le futur cadre de reporting et le traitement des Titres adossé à des prêts (CLO). Selon nous, trois principes devraient guider ce travail :

  • Les résultats par rapport au format : les informations « équivalentes » des pays tiers doivent être jugées en fonction de leur capacité à permettre une évaluation du crédit correcte, et non pas en fonction de leur correspondance avec les modèles de l'UE.
  • Maintenir des exigences proportionnées : les rapports doivent être ciblés et alignés sur ce que les investisseurs utilisent réellement.
  • Mesurer les résultats : les décideurs politiques devraient suivre si les émissions et la participation des investisseurs augmentent comme prévu et être prêts à revoir le cadre si ce n'est pas le cas.

Ouvrir la porte à un marché européen plus profond et plus diversifié

Cet accord ouvre la porte à un marché européen de la titrisation plus vaste ; la prochaine phase déterminera s'il reste ouvert. Pour les investisseurs, l'opportunité est réelle : un accès plus large aux marchés mondiaux, plus de flexibilité pour les Fonds OPCVM et la perspective d'un marché plus profond et plus diversifié. En tant qu'investisseur actif dans le crédit titrisé, Janus Henderson continuera de dialoguer avec les institutions européennes, l'AEMF, les États membres et les partenaires de l'industrie au fur et à mesure de l'élaboration des détails techniques.

 

  1. Conseil de l’UE, « Union de l’épargne et des investissements : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord pour revitaliser le marché de la titrisation de l’UE », communiqué de presse, 21 octobre 2026.
  2. Commission européenne (DG FISMA), « La Commission salue l'accord politique conclu sur la révision du cadre de titrisation », 22 octobre 2026.
  3. Service de recherche du Parlement européen, « Relancer le cadre de titrisation », exposé de la législation de l'UE en cours, PE 775.866, Juillet 2025.
  4. Simpson Thacher & Bartlett, « Réformes de la titrisation de l'UE – mai 2026 », 12 mai 2026.
  5. AFME, « EU securitisation agreement delivers progress, but prudential shortcomings remain », communiqué de presse, 22 octobre 2026.
  6. Walkers, « Titrisation : le Conseil de l’UE et le Parlement parviennent à un accord pour revitaliser le marché de la titrisation de l’UE », 22 octobre 2026.
  7. FCA, Consultation Paper CP26/6, « Rules for reforming the UK securitisation framework », 17 février 2026.
  8. Commission européenne. Confirmation de l'accord du Parlement et du Conseil sur la révision du cadre de titrisation de l'UE, 26 octobre 2026

Les opinions exprimées sont celles de l'auteur au moment de la publication et peuvent différer de celles d'autres personnes/équipes de Janus Henderson Investors. Les références faites à des titres individuels ne constituent pas une recommandation d'achat, de vente ou de détention d'un titre, d'une stratégie d'investissement ou d'un secteur de marché, et ne doivent pas être considérées comme rentables. Janus Henderson Investors, son conseiller affilié ou ses employés peuvent avoir une position dans les titres mentionnés.

 

Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. Toutes les données de performance tiennent compte du revenu, des gains et des pertes en capital mais n'incluent pas les frais récurrents ou les autres dépenses du fonds.

 

Les informations contenues dans cet article ne constituent pas une recommandation d'investissement.

 

Il n'y a aucune garantie que les tendances passées se poursuivront ou que les prévisions se réaliseront.

 

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Glossaire

 

 

 

Informations importantes :

Veuillez consulter, ci-dessous, les informations importantes relatives aux fonds visés dans cet article.

    Risques spécifiques
  • Des instruments dérivés peuvent être utilisés dans le but de réduire le risque ou de gérer le portefeuille plus efficacement. Toutefois, cela introduit d'autres risques, et en particulier celui qu'une contrepartie à un instrument dérivé ne respecte pas ses obligations contractuelles.
  • Les titres peuvent devenir difficiles à valoriser ou à céder au prix ou au moment désiré, surtout dans des conditions de marché extrêmes où les prix des actifs peuvent chuter, ce qui augmente le risque de pertes sur investissements.
  • Les remboursements des prêts sous-jacents financent le rachat des titres CLO après une période déterminée, mais le moment exact est incertain. Des remboursements plus rapides peuvent entraîner le remboursement anticipé de titres négociés au-dessus du pair, ce qui entraîne des pertes à la valeur de marché et oblige à réinvestir à des rendements inférieurs, réduisant ainsi les revenus. Des remboursements plus lents allongent l'échéance, ce qui peut également entraîner des pertes. Les CLO et les titres remboursables peuvent être rachetés par anticipation par les émetteurs ou les détenteurs d'actions, ce qui peut entraîner des difficultés de réinvestissement et une baisse potentielle des revenus.
  • Des pertes peuvent survenir si une contrepartie ne veut ou ne peut plus honorer ses obligations, ou en raison d'un échec ou d'un retard dans les processus opérationnels ou de la défaillance d'un fournisseur tiers.
  • 'émetteur d'une obligation (ou d'un instrument du marché monétaire) peut devenir incapable ou refuser de payer les intérêts ou de rembourser le capital. Si tel est le cas ou si le marché considère cette éventualité comme pertinente, la valeur de l'obligation chutera.
  • Les obligations adossées à des prêts (CLO) sont des investissements garantis par des pools de prêts aux entreprises. Ils comportent des risques liés à la fois aux prêts et à la structure de la CLO. Le risque varie selon les tranches, et les notations de crédit ne constituent pas des garanties : même les tranches bénéficiant d'une notation élevée peuvent perdre de la valeur en période de crise. Les principaux risques comprennent la liquidité, les fluctuations des taux d'intérêt, les défauts de paiement et l'incertitude entourant les remboursements.
  • La performance des investissements du compartiment dans les CLO dépendra en partie de la performance et de l'efficacité opérationnelle des gestionnaires des CLO. Le compartiment investira dans des CLO qui font l'objet de commissions de gestion et de performance facturées par leurs gestionnaires. Ces commissions s'ajoutent aux commissions facturées au compartiment.
  • Les techniques de gestion active qui ont bien fonctionné dans des conditions de marché normales pourraient s'avérer inefficaces ou avoir un impact négatif sur la performance dans d'autres circonstances.
    Risques spécifiques
  • Les techniques de gestion active qui ont bien fonctionné dans des conditions de marché normales pourraient s'avérer inefficaces ou avoir un impact négatif sur la performance dans d'autres circonstances.
  • L'émetteur d'une obligation (ou d'un instrument du marché monétaire) peut devenir incapable ou refuser de payer les intérêts ou de rembourser le capital. Dans ce cas, ou si le marché considère cette éventualité comme pertinente, la valeur de l'obligation chutera.
  • Les obligations adossées à des prêts (CLO) sont des investissements garantis par des pools de prêts aux entreprises. Ils comportent des risques liés à la fois aux prêts et à la structure de la CLO. Le risque varie selon les tranches, et les notations de crédit ne constituent pas des garanties : même les tranches bénéficiant d'une notation élevée peuvent perdre de la valeur en période de crise. Les principaux risques comprennent la liquidité, les fluctuations des taux d'intérêt, les défauts de paiement et l'incertitude entourant les remboursements.
  • Les remboursements des prêts sous-jacents financent le rachat des titres CLO après une période déterminée, mais le moment exact est incertain. Des remboursements plus rapides peuvent entraîner le remboursement anticipé de titres négociés au-dessus du pair, ce qui entraîne des pertes à la valeur de marché et oblige à réinvestir à des rendements inférieurs, réduisant ainsi les revenus. Des remboursements plus lents allongent l'échéance, ce qui peut également entraîner des pertes. Les CLO et les titres remboursables peuvent être rachetés par anticipation par les émetteurs ou les détenteurs d'actions, ce qui peut entraîner des difficultés de réinvestissement et une baisse potentielle des revenus.
  • La performance des investissements du compartiment dans les CLO dépendra en partie de la performance et de l'efficacité opérationnelle des gestionnaires des CLO. Le compartiment investira dans des CLO qui font l'objet de commissions de gestion et de performance facturées par leurs gestionnaires. Ces commissions s'ajoutent aux commissions facturées au compartiment.
  • Des instruments dérivés peuvent être utilisés dans le but de réduire le risque ou de gérer le portefeuille plus efficacement. Toutefois, cela introduit d'autres risques, et en particulier celui qu'une contrepartie à un instrument dérivé ne respecte pas ses obligations contractuelles.
  • Les titres peuvent devenir difficiles à valoriser ou à céder au prix ou au moment désiré, surtout dans des conditions de marché extrêmes où les prix des actifs peuvent chuter, ce qui augmente le risque de pertes sur investissements.
  • Des pertes peuvent survenir si une contrepartie ne veut ou ne peut plus honorer ses obligations, ou en raison d'un échec ou d'un retard dans les processus opérationnels ou de la défaillance d'un fournisseur tiers.
    Risques spécifiques
  • Des instruments dérivés peuvent être utilisés dans le but de réduire le risque ou de gérer le portefeuille plus efficacement. Toutefois, cela introduit d'autres risques, et en particulier celui qu'une contrepartie à un instrument dérivé ne respecte pas ses obligations contractuelles.
  • Les obligations adossées à des prêts (CLO) sont des investissements garantis par des pools de prêts aux entreprises. Ils comportent des risques liés à la fois aux prêts et à la structure de la CLO. Le risque varie selon les tranches, et les notations de crédit ne constituent pas des garanties : même les tranches bénéficiant d'une notation élevée peuvent perdre de la valeur en période de crise. Les principaux risques comprennent la liquidité, les fluctuations des taux d'intérêt, les défauts de paiement et l'incertitude entourant les remboursements.
  • Des pertes peuvent survenir si une contrepartie ne veut ou ne peut plus honorer ses obligations, ou en raison d'un échec ou d'un retard dans les processus opérationnels ou de la défaillance d'un fournisseur tiers.
  • Les titres peuvent devenir difficiles à valoriser ou à céder au prix ou au moment désiré, surtout dans des conditions de marché extrêmes où les prix des actifs peuvent chuter, ce qui augmente le risque de pertes sur investissements.
  • Les remboursements des prêts sous-jacents financent le rachat des titres CLO après une période déterminée, mais le moment exact est incertain. Des remboursements plus rapides peuvent entraîner le remboursement anticipé de titres négociés au-dessus du pair, ce qui entraîne des pertes à la valeur de marché et oblige à réinvestir à des rendements inférieurs, réduisant ainsi les revenus. Des remboursements plus lents allongent l'échéance, ce qui peut également entraîner des pertes. Les CLO et les titres remboursables peuvent être rachetés par anticipation par les émetteurs ou les détenteurs d'actions, ce qui peut entraîner des difficultés de réinvestissement et une baisse potentielle des revenus.
  • La performance des investissements du compartiment dans les CLO dépendra en partie de la performance et de l'efficacité opérationnelle des gestionnaires des CLO. Le compartiment investira dans des CLO qui font l'objet de commissions de gestion et de performance facturées par leurs gestionnaires. Ces commissions s'ajoutent aux commissions facturées au compartiment.
  • 'émetteur d'une obligation (ou d'un instrument du marché monétaire) peut devenir incapable ou refuser de payer les intérêts ou de rembourser le capital. Si tel est le cas ou si le marché considère cette éventualité comme pertinente, la valeur de l'obligation chutera.
  • Les techniques de gestion active qui ont bien fonctionné dans des conditions de marché normales pourraient s'avérer inefficaces ou avoir un impact négatif sur la performance dans d'autres circonstances.
Le Janus Henderson Horizon Fund (le « Fonds ») est une SICAV de droit luxembourgeois immatriculée le 30 mai 1985, gérée par Janus Henderson Investors Europe S.A. Janus Henderson Investors Europe S.A. peut décider de mettre fin aux modalités de commercialisation de cet Organisme de Placement Collectif conformément à la réglementation en vigueur. Ce document est une communication promotionnelle. Veuillez vous reporter au prospectus de l'OPCVM et au DICI avant de prendre toute décision finale d'investissement.
    Risques spécifiques
  • L'émetteur d'une obligation (ou d'un instrument du marché monétaire) peut devenir incapable ou refuser de payer les intérêts ou de rembourser le capital. Dans ce cas, ou si le marché considère cette éventualité comme pertinente, la valeur de l'obligation chutera.
  • Lorsque les taux d’intérêt augmentent (ou baissent), le cours des différents titres sera influencé de différentes manières. Plus particulièrement, la valeur des obligations baisse généralement lorsque les taux d’intérêt augmentent. Ce risque est généralement corrélé à l’échéance de l’investissement dans l’obligation.
  • Les titres adossés à des actifs (asset-backed securities, ABS) et autres formes d’investissements titrisés peuvent être exposés à des risques de crédit/défaut, de liquidité, de taux d'intérêt, de remboursement anticipé et d'extension plus importants que d'autres investissements tels que des obligations émises par des gouvernements ou des entreprises, ce qui peut avoir un impact négatif sur le rendement des titres.
  • Certaines obligations (obligations remboursables par anticipation) donnent à leurs émetteurs le droit de rembourser le capital par anticipation ou de prolonger l'échéance. Les émetteurs peuvent exercer ces droits lorsqu'ils sont favorables, ce qui peut avoir une incidence sur la valeur du fonds.
  • Des instruments dérivés peuvent être utilisés dans le but de contribuer à la réalisation de l’objectif d’investissement. Cela peut générer un « effet de levier » (niveaux d'endettement supérieurs), qui peut amplifier les résultats d'un investissement. Les gains ou les pertes peuvent donc être supérieurs au coût de l’instrument dérivé. Les instruments dérivés présentent également d'autres risques, et en particulier celui qu'une contrepartie à un instrument dérivé ne respecte pas ses obligations contractuelles.
  • Lorsque le Fonds, ou une catégorie d’actions/de parts couverte, vise à atténuer les fluctuations de change d’une devise par rapport à la devise de référence, la stratégie elle-même peut créer un impact positif ou négatif relativement à la valeur du Fonds en raison des différences de taux d’intérêt à court terme entre les devises.
  • Les titres peuvent devenir difficiles à valoriser ou à céder au prix ou au moment désiré, surtout dans des conditions de marché extrêmes où les prix des actifs peuvent chuter, ce qui augmente le risque de pertes sur investissements.
  • Des pertes peuvent survenir si une contrepartie ne veut ou ne peut plus honorer ses obligations, ou en raison d'un échec ou d'un retard dans les processus opérationnels ou de la défaillance d'un fournisseur tiers.